Déposée le 13 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SOLERINE AVIATION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLERINE domicilié(e) ayant son siège social 27 boulevard Saint Martin,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 576 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLERINE Société par actions simplifiée - ayant son siège social 27 boulevard Saint Martin,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 441576345
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 4 mars 2010 - Concession de licence n°518207 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Aéronefs. Hélicoptères.
Administration et gestion commerciale, reproduction de documents, transcription de communications, gestion de fichiers informatiques, estimations en affaires commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, services de publicité, services de relations publiques, tous les services précités étant destinés aux secteurs de l'aéronautique, des avions d'affaire, des avions régionaux et des hélicoptères. Services de vente d'aéronefs. Services de vente d'hélicoptères. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques ; expertises en affaires ; recherches et études de marchés, sondages d'opinion, investigations pour affaires commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales, sondages d'opinion, recherches de marchés et informations commerciales par voie téléphonique, à savoir services de téléprospection et de télémarketing ; gérance administrative de biens immobiliers, gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers.
Estimations financières, informations financières, informations en matière d'assurances, consultations en matière d'assurances, assurances, services de financement, crédit-bail, services de prêt (finances), agences en douane, estimations fiscales, expertises fiscales, tous les services précités étant destinés aux secteurs de l'aéronautique, des avions d'affaire, des avions régionaux et des hélicoptères. Estimations financières, estimations financières dans le domaine de l'immobilier, gestion financière de projets immobiliers, gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et consultations en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ; conseils et consultations en matière d'investissement dans le domaine immobilier, sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou financiers ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers. Affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière ; consultations et informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques ou par voie téléphonique ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de bien ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux immobiliers ; recouvrement de loyers ; gérance d'immeubles ; gestion immobilière de résidences hôtelières, gestion immobilière de résidences de tourisme ; gestion (financière) de tous immeubles, syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions (financières) sur immeubles et fonds de commerce. Assistance administrative et financière au montage et au suivi de tous programmes immobiliers.
Réparation et assistance en cas de panne d'aéronefs et d'hélicoptères. Travaux de carrosserie et de peinture sur aéronefs ou hélicoptères. Désinfection, lavage et nettoyage d'aéronefs. Maintenance, entretien et réparation d'aéronefs.
Location d'aéronefs, location d'hélicoptères. Location de véhicules automobiles. Organisation de voyages. Organisation de voyages d'affaires. Accompagnement de voyageurs. Réservation de places de voyage. Transport de passagers. Transport aérien. Pilotage. Pilotage d'aéronefs ou d'hélicoptères. Services de parcs de stationnement. Location de places de stationnement. Informations en matière de trafic aérien. Services de transit. Remorquage, assistance et information en cas de panne ; entreposage, location d'entrepôts, de garages, de places de stationnement, tous les services précités étant destinés aux secteurs de l'aéronautique, des avions d'affaire, des avions régionaux et des hélicoptères.
Organisation et conduite de cours et d'ateliers de formation au pilotage d'aéronefs. Organisation et conduite de cours et d'ateliers de formation au pilotage d'hélicoptères. Conseils en matière de formation dans le domaine du pilotage. Reportages photographiques. Photographie aérienne. Production de films. Publication de livres, revues ou périodiques. Organisation et conduite de stages de formation au parachutisme. Organisation et conduite de baptèmes de l'air.
Etudes de projets techniques, inspections techniques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, services d'informations météorologique, décoration intérieure, contrôle de qualité, contrôle technique, tous les services précités étant destinés aux secteurs de l'aéronautique, des avions d'affaire, des avions régionaux et des hélicoptères ; conseils et assistance technique concernant la certification, l'entretien, la réparation, la révision d'aéronefs et d'hélicoptères.
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